Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERMITAGE "Marquis de Florans"
M. CHAPOUTIER S.A., Négociants-Eleveurs en vins Fins, 18, Avenue de la République, 26600 TAIN L'HERMITAGE FRANCE.

Numéro de dépôt :
14037
Date de dépôt :
25/03/1980
Lieu de dépôt :
ROMANS

Présentation de la marque HERMITAGE "Marquis de Florans"

Déposée le 25 mars 1980 par monsieur CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « HERMITAGE "Marquis de Florans" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAPOUTIER - France.

La marque HERMITAGE "Marquis de Florans" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HERMITAGE "Marquis de Florans" est expirée depuis le 25 mars 1990.

CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE BELLERUCHE , FAC ET SPERA ROSEMAISON , BARBE RAC M CHAPOUTIER , DESCHANTS , SOTHIS , MES concours , FAC ET SPERA , DOMAINE SAINT ETIENNE , LES PILANDIERS , AZE


M. CHAPOUTIER S.A., Négociants-Eleveurs en vins Fins, 18, Avenue de la République, 26600 TAIN L'HERMITAGE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Vins.